Conditions Générales

GENERALITES
Tous les prix indiqués sont donnés en euros Hors Taxes (H.T.) dans ce catalogue. Les millésimes peuvent varier selon les différents
contenants d'un même Domaine. Certains produits sont disponibles à l'unité, n'hésitez pas à nous questionner.
Les bouteilles sont généralement conditionnées en carton de 6 bouteilles. Les demi-bouteilles en carton de 10, 12 ou 20 unités.
Les magnums en carton ou caisse bois de 6.
Rappel : Toutes les références de la Maison Arnoux sont uniquement disponibles en Ile de France
 
TRANSPORT
Unité : col/litre. 1 bouteille = 2 demi-bouteilles = 1 col = 1 litre. 1 magnum = 2 bouteilles.
Les livraisons sur les départements 45, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 75 sont réalisées par nos soins FRANCO.
En dehors de ces départements, nous vous proposons l'expédition FRANCO à partir de 1500 euros H.T. d'achat. (livraison en 72h en moyenne)
En dessous de ce montant d'achat, le port est facturé au forfait selon le nombre de col/litre expédiés :
 jusqu'à 120 col/litre :          60 euros HT     
de 121 à 240 col/litre :       130 euros HT     
de 241 à 360 col/litre :       115 euros HT   
de 361 à 480 col/litre :       100 euros HT                                          
de 481 à 600 col/litre :         90 euros HT                                              
 
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Dès livraison, ne pas oublier de prendre des réserves auprès du
transporteur pour éviter tout litige en cas de manquants ou de mauvaise réception.
 
REGLEMENT.
Les règlements s'effectuent à 60 jours, date de livraison, par chèque, virement ou traite.
En cas de paiement anticipé, nous vous proposons la formule suivante :
% remise    % paiement (par rapport au montant total TTC de la facture)
0,50      50%
1,00      60%
1,50      70%
2,00      80%
2,50      90%
3,00      100%
 
Les conditions de paiment accordées peuvent être revues à tout moment en fonction du crédit de l'acheteur.
Les marchandises restent notre propriété jusqu'au complet paiement du prix. En cas d'épuisement d'un millésime, nous nous
réservons le droit de modifier le millésime et le prix dans la même appellation, même éventuellement pour les commandes prises
et non exécutées. En cas de contestation, seul le tribunal de Montargis est compétent.
 
Un chèque du montant total devra être remis pour la première commande, avant expédition, encaissé à 60 jours.
De plus n'omettez pas de nous communiquer votre n° SIRET et n° de RIB.
 
Notre équipe se tient à votre disposition. Nos bureaux sont ouverts
du Lundi au Vendredi de 9h à 12h30 et de 15h à 19h30.
En dehors de ces horaires, veuillez nous contacter au 06.03.84.84.59.
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